Les clauses du contrat qui décident qui paie

Un contrat ne rend pas un bon bâtiment bon

Ce qu'un contrat peut faire, c'est décider à l'avance et sans émotion qui paie quand un événement précis survient. Cela suppose que l'événement soit descriptible. Une clause qui exige une exécution conforme aux bonnes pratiques ne décrit rien, parce que deux ingénieurs peuvent diverger sur ce que ces pratiques exigeaient et aucun ne peut être démontré en tort.

Le périmètre est la clause qui paie

Le périmètre n'est pas une liste de ce qui est inclus. C'est une liste d'inclusions plus une liste d'exclusions, et c'est la seconde qui se discute. Un contrat qui ne nomme que les inclusions a défini la moitié d'un périmètre, et l'autre moitié sera remplie plus tard par celui qui tient la facture.

Écrivez les exclusions comme des tâches

Une exclusion intitulée « fondations non comprises » laisse ouvert qui fournit les tiges d'ancrage, qui fournit les gabarits de pose, qui vérifie la position des tiges avant le bétonnage, et qui paie le re-perçage quand elles ne tombent pas en face. Chacune de ces questions est une tâche avec un coût, et les écrire comme des tâches oblige l'acheteur à voir le travail qu'il doit acheter ailleurs.

Le niveau de qualité : la phrase testée en troisième année

Les normes rendent les contrats dangereux sans bruit, parce que citer une norme revient à citer un document qu'aucune des parties n'a lu en entier. L'approche pratique est de contracter sur des propriétés mesurables à la livraison, et de nommer la norme comme méthode de mesure plutôt que comme promesse.

Contractez des propriétés, pas des noms de normes

Une clause qui exige une épaisseur de film sec en microns se vérifie avec une jauge à l'arrivée. Une clause qui exige la conformité à une norme nommée ne se vérifie pas sans travail de laboratoire, et ne sera donc jamais vérifiée. Les deux coûtent la même chose à écrire et produisent des conversations très différentes après livraison.

Inspection et réception : la route, pas l'intention

Presque tous les contrats mentionnent l'inspection. Très peu décrivent une route, c'est-à-dire une suite de points d'arrêt avec le préavis, la partie présente, l'enregistrement produit et la conséquence d'un contrôle raté. Sans route, l'inspection a lieu quand quelqu'un y pense, et l'enregistrement produit est une série de photos qui ne prouve rien de particulier.

Un point d'arrêt a besoin d'un préavis et d'une partie nommée

Un point d'arrêt que personne n'honore n'est pas un point d'arrêt : c'est un retard. Écrire « préavis de sept jours, inspection par l'inspecteur désigné par l'acheteur, libération écrite » transforme une intention en événement. Cela précise aussi ce qui se passe si l'inspecteur ne vient pas, cas qui génère le plus de mauvais sang sur une commande expédiée.

Limite de responsabilité : à lire deux fois

La clause de responsabilité est généralement la plus courte du document et celle qui a le plus grand effet financier. Une forme courante limite la responsabilité du fournisseur à la valeur du contrat, ce qui paraît généreux jusqu'à ce que l'acheteur calcule ce que coûte un bâtiment en retard en production perdue. Rien dans un contrat acier ne mérite plus une seconde lecture.

La perte indirecte est souvent exclue, et c'est souvent la vraie perte

La perte directe est le coût de réparer l'acier. La perte indirecte est le coût du bâtiment absent, qui sur un projet industriel est normalement plusieurs fois plus grand. Un contrat qui exclut la perte indirecte a plafonné le recouvrement à la facture, donc la question à poser n'est pas si l'exclusion existe mais si le prix en tient compte.

La retenue et la période de garantie sont la même clause en deux moitiés

La retenue immobilise de l'argent jusqu'à l'écoulement d'une période de garantie. Cette période n'a de sens que si le contrat définit un défaut, une route de notification et un délai de réponse. Une clause de retenue sans ces trois éléments est un retard de paiement avec un nom juridique, et elle se discutera à la fin du projet plutôt qu'à la signature.

Johnny Joe
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